Marque expirée - Marque en non vigueur

IGNISIAL
SMG CONFRERE, SAS

Numéro de dépôt :
3649488
Date de dépôt :
07/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2019
IGNISIAL de SMG CONFRERE

Présentation de la marque IGNISIAL

Déposée le 7 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMG CONFRERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IGNISIAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMG CONFRERE domicilié(e) 1 ZI RN 31 - 60650 - SAINT-PAUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 762 497 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMG CONFRERE domicilié(e) 1 ZI RN 31 - 60650 - SAINT-PAUL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IGNISIAL est expirée depuis le 7 mai 2019.

SMG CONFRERE a également déposé les autres marques suivantes : Pince mi ...pince moi


SMG CONFRERE, SAS - 1 ZI RN 31 - 60650 - SAINT-PAUL - France - SIREN 484762497


SMG CONFRERE - 1 ZI RN 31 - 60650 - SAINT-PAUL - France


Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres.